J.O. 279 du 3 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20675

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310111V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 3033-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Huile essentielle de menthe verte ou de menthe crépue. - Partie 1 : type natif (Mentha spicata L. var. crispa Benth.) (indice de classement : T75-245-1PR).

PR NF ISO 3033-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Huile essentielle de menthe verte ou de menthe crépue. - Partie 2 : type Chine (Mentha viridis L. var. crispa Benth.), bidistillée (indice de classement : T75-245-2PR).

PR NF ISO 3033-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Huile essentielle de menthe verte ou de menthe crépue. - Partie 3 : type Inde (Mentha spicata L.), bidistillée (indice de classement : T75-245-3PR).

PR NF ISO 3033-4. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Huile essentielle de menthe verte ou de menthe crépue. - Partie 4 : variété Ecosse (Mentha x gracilis Sole) (indice de classement : T75-245-4PR).

PR NF EN 14787. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Engrais et amendements calciques et/ou magnésiens. - Dosage de l'eau. - Guide et recommandations (indice de classement : U42-414 PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60269-3/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Fusibles basse tension. - Partie 3 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) (indice de classement : C61-202/A1PR).


CONSTRUCTION


PR NF P01-020-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Bâtiment. - Qualité environnementale des produits de construction et des bâtiments. - Partie 1 : cadre pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments (indice de classement : P01-020-1PR).

PR NF P34-211-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Travaux de bâtiment (DTU 40.41). - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P34-211-1PR).

PR NF P34-211-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Travaux de bâtiment (DTU 40.41). - Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P34-211-2PR).

PR NF EN 81-22. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Régles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs. - Elévateurs pour le transport de personnes et d'objets. - Partie 22 : ascenseurs et ascenseurs de charge électriques avec voie de déplacement inclinée (indice de classement : P82-400PR).

PR NF EN ISO 140-11. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Acoustique. - Mesurage de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction. - Partie 11 : mesurage en laboratoire de la réduction de la transmission des bruits de choc par les revêtements de sol sur les planchers de référence légers (indice de classement : S31-049-11PR).

PR NF S61-936/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Systèmes de sécurité incendie (SSI). - Equipements d'alarme. - Règles de conception (indice de classement : S61-936/A1PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 13231-1. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Applications ferroviaires. - Voie. - Réception des travaux. - Partie 1 : réception de travaux de voie courante (indice de classement : F58-500-1PR).

PR NF EN 13231-2. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Applications ferroviaires. - Voie. - Réception des travaux. - Partie 2 : réception de travaux concernant les appareils de voie (indice de classement : F58-500-2PR).

PR NF EN 13231-3. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Applications ferroviaires. - Voie. - Réception des travaux. - Partie 3 : critères d'acceptation des travaux de meulage, freinage et rabotage des rails en voie (indice de classement : F58-500-3PR).

PR NF ISO 6597. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Véhicules routiers. - Systèmes de freinage hydraulique, y compris ceux à fonction de commande électronique, pour véhicules à moteurs. - Modes opératoires d'essai (indice de classement : R12-652PR).

PR NF ISO 7575. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Véhicules utilitaires. - Ecrous de fixation des roues à attache plate (indice de classement : R12-775PR).

PR NF ISO 5751-3. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 3 : gamme des profils de jante homologués (indice de classement : R22-732-3PR).

PR NF EN 14764. - Date de clôture : 20 février 2004.

Bicyclettes utilisées sur la voie publique. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R30-005PR).

PR NF EN 14765. - Date de clôture : 20 février 2004.

Bicyclettes pour jeunes enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R30-006PR).

PR NF EN 14766. - Date de clôture : 20 février 2004.

Bicyclettes tout-terrain. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R30-007PR).

PR NF EN 14781. - Date de clôture : 20 février 2004.

Bicyclettes de course. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : R30-008PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 21669. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Câbles en acier. - Détermination des caractéristiques de rotation (indice de classement : A47-206PR).

PR NF EN 13411-7. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Terminaisons pour câbles en acier. - Sécurité. - Partie 7 : boîte à coin symétrique et à chape (indice de classement : A47-251-7PR).

PR NF EN 12574-1. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Conteneurs fixes à déchets. - Partie 1 : conteneurs de capacités allant jusqu'à 10 000 l à couvercle(s) plat(s) ou bombé(s) pour lève-conteneurs avec tourillon, double tourillon ou manchon. - Dimensions et conception (indice de classement : H96-113-1PR).

PR NF EN 12574-2. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Conteneurs fixes à déchets. - Partie 2 : exigences de performance et méthodes d'essais (indice de classement : H96-113-2PR).

PR NF EN 12574-3. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Conteneurs fixes à déchets. - Partie 3 : exigences d'hygiène et de sécurité (indice de classement : H96-113-3PR).

PR NF EN 14786. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Vêtements de protection. - Détermination de la résistance à la pénétration par les liquides chimiques pulvérisés, les émulsions et les dispersions. - Essai de pulvérisation (indice de classement : S74-565PR).

PR NF EN 511. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Gants de protection contre le froid (indice de classement : S75-506PR).

PR NF EN 12525/A1. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Matériel agricole. - Chargeurs frontaux. - Sécurité (indice de classement : U02-030/A1PR).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


PR NF D27-407. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations intérieures. - Prescriptions et essais (indice de classement : D27-407PR).

PR NF D27-408. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations extérieures. - Prescriptions et essais (indice de classement : D27-408PR).

PR NF X50-720. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Normes de service génériques. - Engagements génériques d'accueil et de recommandations. - Lignes directrices (indice de classement : X50-720PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF G07-221. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Textiles. - Détermination de la résistance au déplantage des tissus velours. - Méthode d'essai par frottement (indice de classement : G07-221PR).

PR NF EN ISO 8469. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Petits navires. - Tuyaux souples non résistants au feu, pour carburant (indice de classement : J95-029PR).

PR NF EN 14810. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Sols sportifs. - Détermination de la résistance aux pointes (indice de classement : P90-135PR).

PR NF EN 14809. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Surfaces de sols sportifs. - Détermination de la déformation verticale (indice de classement : P90-136PR).

PR NF EN 14808. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Surface de sols sportifs. - Détermination de l'absorption des chocs (indice de classement : P90-137PR).

PR NF EN 14804. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Séjours linguistiques. - Organisateurs de séjours linguistiques (indice de classement : X50-055PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 1124-4. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Tubes et raccords tubulaires en tube d'acier inoxydable à soudure longitudinale, avec manchon à enficher pour conduites d'évacuation d'eau. - Partie 4 : éléments constitutifs pour systèmes de drainage à dépression et systèmes de drainage sur les navires (indice de classement : P16-326-4PR).

PR NF EN 14802. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Systèmes de canalisations en plastique. - Puits de visite ou colonnes montantes en plastiques pour chambres de contrôle et trous d'homme. - Détermination de la résistance aux charges de surface et de circulation (indice de classement : P16-367PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF M60-766. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Air. - Le radon 222 : méthodes de mesure intégrée de l'activité volumique moyenne du radon, dans l'environnement atmosphérique, avec un prélèvement passif et une analyse en différé (indice de classement : M60-766PR).

PR NF ISO 10381-8. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Qualité des sols. - Echantillonnage. - Partie 8 : lignes directrices pour l'échantillonnage des matériaux en tas (indice de classement : X31-008-8PR).

PR NF ISO 18287. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Qualité du sol. - Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). - Méthode par chromatographie en phase gazeuse avec détection par spectrométrie de masse (CG-SM) (indice de classement : X31-170PR).

PR NF ISO 15713. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Emissions de sources fixes. - Echantillonnage et détermination de la teneur en fluorure gazeux (indice de classement : X43-306PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300392-2. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 2 : interface radio (V2.4.1) (indice de classement : Z84-392-2PR).

PR NF EN 300812-3. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Module d'identité d'abonné à interface mobile d'équipement. - Partie 3 : caractéristiques physiques, logiques et application TSIM (V2.2.0) (indice de classement : Z84-812-3PR).


ÉNERGIE


PR NF EN 14800. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Tuyaux métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des combustibles gazeux (indice de classement : D36-130PR).

PR NF E29-134. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Economie domestique. - Déclencheurs de sécurité à robinet d'arrêt incorporé et à deux raccords union G 1/2 mâles pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux (indice de classement : E29-134PR).

PR NF M60-321. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Détermination non destructive et non intrusive de l'activité tritium d'un colis contenant des déchets tritiés par la mesure de la fuite hélium-3 du colis (indice de classement : M60-321PR).

PR NF EN 13924. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Bitumes et liants bitumineux. - Spécifications des bitumes routiers de grade dur (indice de classement : T65-007PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF EN 14784-1. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Essais non destructifs. - Radiographie industrielle numérisée avec des plaques-images au phosphore. - Partie 1 : classification des systèmes (indice de classement : A09-253-1PR).

PR NF EN 14784-2. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Essais non destructifs. - Radiographie industrielle numérisée avec des plaques-images au phosphore. - Partie 2 : principes généraux de l'essai radioscopique, à l'aide de rayons X et gamma, des matériaux métalliques (indice de classement : A09-253-2PR).

PR NF EN ISO 22825. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Essais non destructifs des assemblages soudés. - Méthode par ultrasons. - Contrôle des soudures en aciers austénitiques et en alliage à base nickel (indice de classement : A89-523PR).

PR NF ISO 22779. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Revêtements métalliques. - Revêtements d'aluminium appliqués sous vide. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : A91-311PR).

PR NF ISO 22778. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Revêtements métalliques. - Revêtements de cadmium appliqués sous vide sur fer et acier. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : A91-312PR).

PR NF EN 1074-2/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Robinetterie pour l'alimentation en eau. - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. - Partie 2 : robinetterie de sectionnement (indice de classement : E29-316-2/A1PR).

PR NF EN 378-4. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Exigences de sécurité et d'environnement. - Partie 4 : fonctionnement, maintenance, réparation et récupération (indice de classement : E35-404-4PR).

PR NF ISO 8178-9/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Mesurage des émissions de gaz d'échappement. - Partie 9 : cycles et procédures d'essai pour le mesurage au banc d'essai des émissions de fumées de gaz d'échappement des moteurs alternatifs à combustion interne à allumage par compression fonctionnant en régime transitoire (indice de classement : E37-211-9/A1PR).

PR NF ISO 8528-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 1 : application, caractéristiques et performances (indice de classement : E37-301PR).

PR NF ISO 8528-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 2 : moteurs (indice de classement : E37-302PR).

PR NF ISO 8528-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 3 : alternateurs pour groupes électrogènes (indice de classement : E37-303PR).

PR NF ISO 8528-4. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 4 : appareillage de commande et de coupure (indice de classement : E37-304PR).

PR NF ISO 8528-5. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 5 : groupes électrogènes (indice de classement : E37-305PR).

PR NF ISO 8528-6. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 6 : méthodes d'essai (indice de classement : E37-306PR).

PR NF 5599-3. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Transmissions pneumatiques. - Distributeurs à cinq orifices principaux. - Partie 3 : codification de l'information sur les fonctions des distributeurs (indice de classement : E49-080-3PR).

PR NF EN 1886. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Ventilation des bâtiments. - Caissons de traitement d'air. - Performance mécanique (indice de classement : E51-719PR).

PR NF EN 13053. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Ventilation des bâtiments. - Caissons de traitement d'air. - Classification et performance des unités, composants et sections (indice de classement : E51-727PR).

PR NF EN 14788. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Ventilation des bâtiments. - Conception et dimensionnement des systèmes de ventilation résidentiels (indice de classement : E51-735PR).

PR NF ISO 10889-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 1 : queue cylindrique, alésage de réception. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : E66-550-1PR).

PR NF ISO 10889-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 2 : porte-outil de type A de conceptions spéciales (indice de classement : E66-550-2PR).

PR NF ISO 10889-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 3 : porte-outil radial de type B (indice de classement : E66-550-3PR).

PR NF ISO 10889-4. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 4 : porte-outil axial de type C (indice de classement : E66-550-4PR).

PR NF ISO 10889-6. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 6 : porte-outil de type E pour outils à queue cylindrique (indice de classement : E66-550-6PR).

PR NF ISO 10889-7. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 7 : porte-outil de type F pour outils à queue conique (indice de classement : E66-550-7PR).

PR NF EN 14798. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Emballage en verre. - Décapsuleurs manuels. - Spécifications (indice de classement : H35-300PR).

PR NF EN 14806. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Emballage. - Evaluation préliminaire de la désintégration des matériaux d'emballage dans des conditions simulées de compostage dans le cadre d'un essai à l'échelle du laboratoire (indice de classement : H60-149PR).

PR NF EN 1439. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Procédures de vérification avant, pendant et après le remplissage (indice de classement : M88-713PR).

PR NF EN 1440. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Requalification périodique (indice de classement : M88-714PR).

PR NF EN 14763. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en matériau composite, transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Mode opératoire pour la vérification avant, pendant et après le remplissage (indice de classement : M88-747PR).

PR NF EN 14767. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en matériau composite transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Inspection périodique (indice de classement : M88-748PR).

PR NF EN 14794. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en aluminium transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Procédures de vérification avant, pendant et après le remplissage (indice de classement : M88-749PR).

PR NF EN 14795. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Bouteilles en aluminium transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL). - Inspection périodique (indice de classement : M88-750PR).

PR NF P 30-310. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture et de bardage. - Détermination de la résistance caractéristique d'assemblage. - Méthode d'essai d'arrachement des fixations en sommet d'onde ou de nervure de leur support (indice de classement : P30-310PR).

PR NF P 30-311. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture. - Eléments de fixation. - Détermination de la résistance caractéristique d'assemblage. - Plaques ondulées fibres-ciment (indice de classement : P30-311PR).

PR NF P 30-312. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture et de bardage. - Détermination de la caractérisation à la flexion. - Méthode conventionnelle d'essai de flexion des vis autoperceuses et autotaraudeuses de longueur supérieure ou égale à 70 mm (indice de classement : P30-312PR).

PR NF P 30-313. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture. - Détermination de la résistance caractéristique d'assemblage. - Méthode d'essai d'arrachement des fixations de l'isolant ou du revêtement d'étanchéité sur l'élément porteur (indice de classement : P30-313PR).

PR NF P 30-314. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture et de bardage. - Détermination de la résistance caractéristique d'assemblage. - Méthode d'essai d'arrachement de l'assemblage des plaques en tôle d'acier ou d'aluminium au support (indice de classement : P30-314PR).

PR NF P 30-315. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Travaux de couverture et de bardage. - Revêtements d'étanchéité fixés mécaniquement. - Evaluation de la résistance au dévissage (indice de classement : P30-315PR).

PR NF EN 14799. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Filtres à air pour la propreté de l'air. - Terminologie (indice de classement : X44-001PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.